Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT PACOME
S.V.E.D.V.F. (S.A.) Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de vins fins

Numéro de dépôt :
1112996
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque SAINT PACOME

Déposée le 6 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) S.V.E.D.V.F. Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de vins fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « SAINT PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.E.D.V.F. Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de vins fins domicilié(e) (anciennement Caves Bessac) 10, route d'Avignon - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque SAINT PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.V.E.D.V.F. Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de vins fins a également déposé les autres marques suivantes : BALESTIERE , PERE LAGRAPPE , PERDIGAL , COUPO SANTO , VAUGENSON , D.M.R.P. DIFFUSION DE MISES DANS LES RÉGIONS DE PRODUCTIONS , RESERVE DES TETRARQUES , BOISSELET , RESERVE DES ARGENTIERS , PERNIGOU


S.V.E.D.V.F. (S.A.) Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de vins fins - (anciennement Caves Bessac) 10, route d'Avignon - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1980-022

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